Recherche
 

Exemple : Arena,
France-Lot, ADSL ...
 

 
Association
 

 
Notre Action
 

Dossier A.D.S.L

Dessins Humoristiques
 
Services
 

Plan de la commune  

 

  Ensemble Demain

Association Loi 1901
Saint-Etienne-au-Mont

 Mise à jour du
Version 2.35



Saint-Etienne-au-Mont - Conseil Municipal du 31 Mars 2006
 
 

Liste des Délibérations

Vote du groupe Ensemble Demain :

Pour
Pour

Absention
Abstention

Contre
Contre


Motion contre le CPE

Avant d’ouvrir la séance, Mr le maire demande au Conseil Municipal de prendre une motion contre le CPE. Le groupe d’opposition refuse de voter celle-ci car elle est présentée au dernier moment. Mr le Maire fait remarquer à l’opposition : qu’une motion peut-être déposée sur table avant le Conseil Municipal ce qui est le cas et que  le groupe d’opposition a déjà procédé de cette manière en 2005. L'opposition ne prend pas part au vote.

Contre


Budget primitif commune 2006

Monsieur le Maire présente le budget primitif de la commune. Après la présentation, Mr le Maire demande si des explications sont à donner.

Mr GARET demande si les 3000 € prévus au " 73681 " concernent des panneaux d’Affichages publicitaires dont l’implantation est réglementée pour les communes du Parc Naturel. Mr le Maire répond affirmativement tout en signalant qu’il s’agit de panneaux dépendant de conventions anciennes et que la municipalité  mêne une action pour obtenir la dépose d’un maximum de ces panneaux qui visiblement polluent visuellement la commune.

Mr le Maire procède ensuite aux différents votes :

Budget primitif 2006 : POUR 21 CONTRE 6
Etat des Subventions : POUR 21 CONTRE 6
Taux des 3 Taxes : POUR 21 CONTRE 6
Reprise de l’Excèdent : POUR 21 CONTRE 6
Reconduction du crédit de trésorerie : POUR 21 CONTRE 6
Négociation des Emprunts : Emprunt maximum de 1 100 000 € au taux maximum de 6 % sur 30 ans maximum  POUR 21 CONTRE 6

Contre


Budget primitif M49

Monsieur le Maire présente le Budget primitif M49 qui s’équilibre en section de fonctionnement à 9 990.00 € et en section d’investissement à 8 703.01 €. Aucune question.

Contre


Budget primitif camping

Monsieur le Maire présente le budget primitif CAMPING qui s’équilibre en section de fonctionnement à 140 987.97 € et en section d’investissement à  35 187.97 €. Aucune question.

Contre


Dissolution du budget Aréna

Monsieur le Maire rappelle que depuis le 1er Janvier 2004, le centre d’interprétation de l’environnement  ARENA  a été transféré à la Communauté d'agglomération du Boulonnais  et qu’il y a lieu de procéder à la suppression du budget annexe Arena. Le Conseil Municipal ouï l’exposé de Mr le Maire et procède à la suppression du budget annexe Aréna

Pour


Retour à la liste des conseils municipaux

© 2003-2008  Ensemble Demain - Design by Grafimages