► Approbation du compte rendu du 27 septembre 2006

Aucune observation.

►Tarifs municipaux 2007

Aucune observation.

► Rémunération des animateurs en centres de loisirs

Aucune observation.

►Convention Hélicéa - période du 19/09 au 21/12/2006

Aucune observation.

► Modification des statuts du syndicat mixte Eden 62

Aucune observation.

► Délégué titulaire et délégués suppléants au syndicat mixte Eden 62

Candidats au poste de délégué titulaire :
GAUTHIER Guilaine : 20 voix
GARRET Frédéric : 16 voix

Madame GAUTHIER Guilaine est désignée comme déléguée titulaire au syndicat mixte Eden 62

Candidats aux postes de délégués suppléants :
DELATTRE Murielle : 20 voix
LEDET Anne : 6 voix

COINON Françoise : 20 voix
TELLIEZ Thérèse : 6 voix

Madame DELATTRE Murielle est désignée comme 1ere déléguée suppléante et Mme COINON Françoise comme 2e déléguée suppléante au syndicat mixte Eden 62.

►Rapport d'activités du syndicat d'assainissement

Aucune observation.

► Convention camping 2007 - règlement intérieur camping 2007

Aucune observation.

► Renouvellement convention ATESAT

Aucune observation.

► Subvention association 6 Miles - année 2007

Aucune observation.

►Indemnité de conseil aux agents des impôts - année 2006

Aucune observation.

► Passage en investissement d'un mandat

Mr Garet : "Cela concerne-t-il le budget camping ?"
Mr Juda : "Non, le budget général de la commune."

Aucune autre observation.

► DM3 Commune

Aucune observation.

► Travaux en régie - année 2006

Aucune observation.

►Création de postes :

• 1 poste Rédacteur Chef à temps complet

• 2 postes Agent des Services Techniques à temps complet

Mr LEFRANC: "Peux-t-on connaître les noms des agents?"
Mr JUDA: "Pour le poste de Rédacteur Chef, il s’agit de SOISSON Jean-Luc, DGS, qui a été reçu à l’examen professionnel. Pour les 2 postes d’A.S.T., rien n’est décidé. Je vous communiquerai en temps utile, les noms des personnes qui auront été nommées."

► Transformation d'un poste d'AST en poste d'agent technique qualifié à temps complet.

Aucune observation.

► DGE 2007

Aucune observation.

► Convention avec le conseil général régissant le service de prêt de DVD aux bibliothèques publiques.

Aucune observation.