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Ensemble Demain
Association Loi
1901
Saint-Etienne-au-Mont
Mise à jour
du
Version 2.35
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Saint-Etienne-au-Mont - Conseil Municipal du 28
janvier 2004
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Liste des
Délibérations
Vote du groupe Ensemble Demain
:
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Pour |
Abstention |
Contre |
►
Reconduction de contrat - Médiathèque
Reconduction du contrat de Melle
Julie Decottignies à temps complet en temps que
bibliothécaire contractuelle
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►
Modification du règlement municipal sur la police des
inhumations et du cimetière
Mise en place de concessions
quinzenaire, cinquantenaire, perpétuelle, renouvelables au
prix du tarif en vigueur.
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►
Nouveaux tarifs des concessions applicables au 1er
février 2004
Il s'équilibre en dépenses et en
recettes (fonctionnement à 8638,07 euros, investissement
à 7785,08 euros) |
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►
Débat d'orientation budgétaire 2004
Il s'équilibre en dépenses et en
recettes (fonctionnement à 114054,93 euros,
investissement à 59250,00 euros |
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►
Ebouage - Hesdigneul
Reconduction de la convention
relative à collecte des ordures ménagères et le tri
sélectif sur la commune d'Hesdigneul (participation
annuelle de 18.000 Euros) |
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►
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