Conseil Municipal du 26 Novembre 2002 |
Liste des Délibérations
Vote du groupe Ensemble Demain :
 Pour |
 Abstention |
 Contre |
 Décisions Modificatives |
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Budget Ville DM 4 |
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Aréna DM 1 |
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Camping DM 2 |
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| Tableau des effectifs |
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Lors de la création d'un "poste d'agent administratif à temps complet" (75%) pour la médiathèque en date du 14 juin 2000. Modification de la forme de la rédaction et précision "à raison de 29h par semaine". |
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Transformation du poste de gardien en gardien municipal suite à une promotion d'un agent. |
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Création d'un poste d'agent territorial de service des écoles maternelles (ATSEM). |
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| Dotation globale d'équipement 2003 : Proposition de solliciter la participation de l'Etat à hauteur de 20% pour les projets de réparations de voiries et assainissement des eaux pluviales (rue Haffreingue,chemin des Anglais et rue des Chênes). |
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| Tarifs 2003 Camping de la Warenne |
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| Assurances des risques statutaires : Mise en concurrence de plusieurs sociétés dont l'assureur actuel. Il est proposé de reconduire le contrat avec la CNP pour 2 ans. |
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| Politique de la Ville - Projets 2003 : Les opérations engagées depuis l'année 2000 seront pérennisées et reconduites en 2003. Les partenaires du contrat de ville seront sollicités à hauteur de 50%. |
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| Modification Convention Camping |
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| Modification d'une commission extra-municipale pour la jeunesse : Composée de 8 élus et de personnalités qualifiées désignées par le Maire. |
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| Dissolution du Syndicat Intercommunal d'électrification du bas boulonnais : Le Conseil Municipal s'engage à s'inscrire les sommes au budget prévisionnel 2003. |
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| Groupes Scolaires |
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Composition de la Commission pour Pont-de-Briques. |
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Composition de la Commission pour Ecault. |
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| Ecole Municipale des Arts de Boulogne-sur-Mer Participation de la commune à hauteur de 44€ par élève. |
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