Saint-Etienne-au-Mont

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'adopter la déclaration suivante :

"C'est avec émotion que les Elus de St-Etienne-au-Mont, unanimes, ont vécu la tragédie qui frappe le peuple américain.

Nous nous inclinons devant les milliers de victimes innocentes, devant la douleur des familles que nous assurons de notre compassion.

Le terrorisme aveugle a semé la désolation et le malheur ;

Nous condamnons sans équivoque toutes les formes de terrorisme. Qu'elles soient religieuses, institutionnelles, politiques ou économiques.

En ces heures où le monde s'interroge avec angoisse sur son devenir, nous espérons que la raison, l'intelligence, la générosité éviteront l'engrenage de la ciolence.

L'humanité aspire à la paix, à la protection et au partage des richesses de la planète, au bonheur. Tous les efforts doivent tendre cers ces objectifs.

Aucun pays, aussi puissant et aussi riche soit-il, ne peut s'arroger le droit de dicter sa loi en laissant des centaines de millions d'hommes dans la misère, la désespérance.

L'échange et le dialogue, dans le respect de l'autre, sont les seules armes efficaces contre la barbarie et l'obscurantisme. La politique de la force ne doit jamais se substituer à la force de la politique

Chaque être humain a droit au bonheur, droit d'être maître de son destin.

La mobilisation contre tous les terrorismes appelle à la responsabilité de chaque nation, appelle à la solidarité

La construction pacifique de notre avenir commune en dépend."

comprenant ne maison d'habitation (des actuels propriétaires M. et Mme Molia-Chombart) pour un montant de 850.000 Francs, hors commissions d'agence (20.000 Francs).

Motivation : Maison contiguë avec la mairie dont les locaux sont actuellement saturés et n'offrent aucune possibilité d'extension. Afin d'assurer à court, moyen et long terme, le développement actuel et prévisible des services publics municipaux, l'acquisition de la propriété voisine est indispensable.

870.000 Francs
70% par emprunt complémentaire : au maximum 600.000 Francs solde par le virement de la section de fonctionnement 270.000 Francs

proposée par la Préfecture pour les communes inscrites en politique de la ville. Il s'agit d'actions en faveur des adolescents pour un montent estimé à 211.774 francs TTC, avec une subvention de l'état s'élevant à au moins 80%.

Les projets retenus sont les suivants :
sensibilisation à l'art contemporain (70.000 Francs)
découverte et aménagement du site naturel d'Ecault (76.200 Francs)
atelier d'animation et de perfectionnement des percussions (65.574 Francs)

Il est proposé une indemnité de 304,90 € (2000 Francs) pour les agents des impôts pouvant bénéficier d'indemnités communales.

Le Conseil Général a décidé de prendre en charge 2 nouveaux dossiers pour un montant total de 1500 francs. Il est proposé au Conseil Municipal, sans attendre le versement par le Conseil Général, de faire procéder au versement de cette allocation.

Il s'agit des dossiers de M. Hazelart, domicilié rue Paul Doumer et M. Leprince, domicilié rue Haffreingue

Modification des articles 3 et 4 comme suit :

Article 3 : Le Syndicat a pour objet l'étude et la réalisation des ouvrages, hors station d'éparution, nécessaires à l'assainissement collectif du bassin versant "Liane - Pont-de-Briques" et du Hameau d'Ecault, notamment des réseaux d'assainissement particuliers à chacune des communes adhérentes - pour la partie de leur territoire relevant dudit bassin versant et du Hameau pour la commune de Saint-Etienne-au-Mont."

Article 4 : Le siège du Syndicat est fixé en Mairie de Saint Léonard mais les réunions pourront avir lieu dans l'une ou l'autre des communes adhérentes

Il est proposé le remboursement des frais réels.

Le dossier peut être consulté en mairie aux heures d'ouverture des bureaux en raison de son importance.

En raison de la réussite au concours de deux agents.

Ajout de deux adjoints administratif
Suppression de deux agents administratif

Soit au total de 2 postes d'adjoint admnistratif et de 7 postes d'Agent admnistratif.

Convention pour la mission d'étude pour l'aménagement et la requalification de la résidence pour un montant de 2524,56 Euros soit 16.560 Francs (Cabinet Dunate)

Demande de subvention à la DRAC pour un montant de 11.433,68 Euros (soit 75.000 Francs)

à hauteur de 50% pour les travaux de lutte contre les inondations.

Consultation de plusieurs cabinets d'Etude pour un montant maximum de 53.357,16 Euros soit 350.000 Francs
Demande de financement au titre du contrat d'agglomération