Recherche
 

Exemple : Arena,
France-Lot, ADSL ...
 

 
Association
 

 
Notre Action
 

Dossier A.D.S.L

Dessins Humoristiques
 
Services
 

Plan de la commune  

 

  Ensemble Demain

Association Loi 1901
Saint-Etienne-au-Mont

 Mise à jour du
Version 2.35



Saint-Etienne-au-Mont - Conseil Municipal du 23 janvier 2007
 
 

Liste des Délibérations

Vote du groupe Ensemble Demain :

Pour
Pour

Absention
Abstention

Contre
Contre


Approbation du compte rendu du 29 novembre 2006

Aucune observation.

Pour


Ajout d'un point à l'ordre du jour

Avant de commencer le débat d’orientation budgétaire, Monsieur le Maire demande de rajouter un point à l’ordre du jour à savoir une DM4 Commune afin de clôturer les comptes du budget 2006.

Pour


Débat d'orientation budgétaire

Monsieur le Maire donne lecture de l’annexe 1 concernant le débat d’orientation budgétaire pour l’année 2007 et demande au conseil municipal de prendre acte de la tenue de celui-ci.

Pour


Formation des élus

Le budget pour la formation des élus qui sera prévu au BP 2006 s’élève à 5600 euros et réparti de la façon suivante :
- Elus de la majorité : 77,77% soit  4351,20 €
- Elus de l’Opposition : 22,30% soit  1248,80 €

Pour


Convention CIDEFE

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à signer la convention à passer avec le CIDEFE à hauteur de 4351,20 € pour la formation des élus de la majorité.

Absention


Recensement de la population

Dans le cadre du recensement de la population, Monsieur le Maire demande de nommer :

  • Monsieur WASSELIN Serge – coordonnateur communal de l’enquête de recensement pour l’année 2007

  • propose de recruter les agents recenseurs nécessaires et de les rémunérer sur les bases suivantes :
    - Bulletin individuel : 1,67 euros
    - Feuille de logement : 1,01 euros.

Pour


Autorisation de vente du groupe scolaire Victor Hugo

Monsieur le Maire donne les explications nécessaires sur ce dossier et demande au conseil municipal de donner son avis et de l’autoriser à signer tout acte à intervenir.

Mr Garet demande le prix de vente de ces bâtiments et demande ce que vont devenir les familles habitant les logements de fonction.
Mr Juda répond que cette vente se fera si le projet préparé convient et moyennant la somme de 680 000 euros et précise que les logements seront libérés pour le 31 Mars 2007 (un logement est déjà libre d’occupation).

Madame Potdevin et Monsieur Garet regrettent de ne pas avoir de local pour les réunions de leur groupe et renouvelle donc leur demande.
Monsieur le Maire indique que ce malheureusement aucun local n’est disponible et qu’en contrepartie le foyer des personnes âgées est mis à disposition le 2ème jeudi de chaque mois.

Mme POTDEVIN : dans l’optique de construire un béguinage, y a-t-il des demandes ?
Monsieur le Maire répond par l’affirmative et ce projet permettra la redynamisation du centre ville.

Pour


Rénovation salle d’Audisques – Rapport du Maître d’Ouvrage

Monsieur le Maire donne lecture du rapport du maître d’ouvrage concernant les travaux de rénovation de la salle d’Audisques et demande au conseil de prendre acte de ce rapport.

Pour


Itinéraire Véloroutes – Voies vertes

Le conseil municipal, après avoir entendu les explications de Mr le Maire, émet un avis favorable au tracé de l’itinéraire proposé mais souhaite qu’une antenne permettant de relier la plage et la place de la Warenne permettant l’accès au camping et à Aréna soit étudiée avec un retour par le Collier Voye classé Voie verte.

Pour


DM4

Monsieur le Maire donne lecture de la DM4 et demande au conseil de l’approuver.

Contre

Retour à la liste des conseils municipaux

© 2003-2008  Ensemble Demain - Design by Grafimages