Conseil Municipal du 18 Juillet 2002 |
Liste des Délibérations
Vote du groupe Ensemble Demain :
 Pour |
 Abstention |
 Contre |
Avis du Conseil Municipal sur la suppression d'une classeA l'école maternelle Jean Macé (vote pour un avis défavorable) |
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Informatisation de la médiathèque en intégrant une dimension multimédia : L'opération a été inscrite au Budget Prévisionnel 2002 | |
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Indemnité des services techniques (mise à jour suite à des modifications légales) indemnité d'astreintes prime de service et de rendement |
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| Commission d'Appel d'Offres |
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Réaménagement du groupe scolaire d'Ault Consultation de 8 maîtres d'oeuvres. |
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Etude pour le réaménagement des groupes scolaires de Pont de Briques |
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Appel d'offre ouvert - Grosse Réparation de Voiries Décidé par délibération du 25 mars 2002 |
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Grosse Réparation de voiries - opération 2001 |
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Décision Modificative n°2 |
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Demande de subvention à hauteur de 70% pour l'étude de la zone 41 na |
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Demande de subvention pour Arena auprès du conseil général pour la communication et la commercialisation d'Aréna |
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Recours - Inondation des 1er et 2 mars 2002 Le Conseil Municipal autorise Mr Le Maire à engager les recours indispensables afin de faire reconnaître la situation de la commune après le rejet de classement en catastrophe naturelle. |
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