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Conseil Municipal du 17 Décembre 2002
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Liste des Délibérations
Vote du groupe Ensemble Demain :
 Rémunération des animateurs pour l'année 2003-2004 |
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Camping de la Warenne :
Attribution du marché, suite à la concurrence simplifiée
pour un montant de 154,502,87 € TTC (NCN)
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| Tarifs Municipaux 2003 |
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Subvention Exceptionnelle pour l'association des 6 miles :
Somme de 2287 € qui sera inscrite au BP 2003
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Garantie d'emprunt à hauteur de 20% (Conseil Général à 80%) :
Logis 62, Pas de Calais Habitat
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Modification du régime indemnitaire :
en adoptant les nouvelles dispositions pour les indemnité horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et par la mise en place de l'indemnité de technicité (IAT)
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| Création d'un poste d'Educateur Sportif Contractuel |
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Travaux en régie :
Chaufferie de la Musicale, terrain de jeux jean Macé, trottoir chemin de l'église, parking olympe, clôture rue René Delattre, aire de boules. |
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| Dérogation au repos dominical pour la société Bricomarché pour 2003 |
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| Redevance pour occupation du domaine public des lignes électriques |
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| Assainissement résidence Eole à Ecault |
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| Création d'une régie pour les cartes de transport de personnes âgées |
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Mise aux normes des Annexes pour els centres de Loisirs
réaménagement des sanitaires |
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Inondations du 1er mars 2003 : Indemnisation du Conseil Général
autorisation donnée à Monsieur Le Maire d'indemniser les riverains, dès que le Conseil Général aura effectué le versement sur le compte de la commune. |
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Vente des parcelles AH 433 et AH 434
respectivement à 48,34 €/m² et 7,62 €/m² |
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Décision Modificatrice
Reversement Camping / Remboursements sur rémunérations du personnel |
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Aréna
Nouveaux Tarifs & Renouvellement convention avec EDEN 62 |
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Aménagements Résidence Salvador Allende
Indemnisation de l'exploitant à hauteur de 1524 € |
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