Conseil Municipal du 17 Juillet 2003 |
Liste des Délibérations
Vote du groupe Ensemble Demain :
 Pour |
 Abstention |
 Contre |
 Rapport d'activités du Syndicat Intercommunal de la Petite Enfance : |
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| Rapport d'activités du Syndicat Intercommunal Plages - Arrière Plages |
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| Audit des assurances : Une première information sera données au Conseil Municipal sur l'étude réalisée par le Cabinet "CLASS 62". Le rapport remis par le Cabinet "Class 62" laisse apparaître des possibilités de gains en matière de cotisations d'assurances. Une mise en concurrence sera organisée dès la rentrée. |
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| Subvention complémentaire pour le COS d'un montant de 60 € |
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| Arena Demande de subvention au Conseil Régional pour la communication et la commercialisation |
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| Délegation en matière de travaux, de fournitures et de services passée sans formalités préalables |
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| Maison de Quartier à Olympe : Bail avec Logis 62 et logement du Directeur du Centre de Loisirs Concernant le bail avec Logis 62, il sera à titre gratuit. Le fonctionnement sera bien entendu, à la charge de la commune. Concernant le logement du Directeur du centre de Loisirs, il est convenu que son loyer devra être équivalent au loyer actuel qu'il règle pour son logement, Résidence la Cachaine. Une compensation sera prise en charge soit par Logis 62, soit par la commune. |
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| Convention de gestion des terrains des espaces naturels sensibles |
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