Conseil Municipal du 17 Juin 2003 |
Liste des Délibérations
Vote du groupe Ensemble Demain :
 Pour |
 Abstention |
 Contre |
 Comptes administratifs et comptes de gestion/affectation du résultat |
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Budget Principal |
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Arena |
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M49 |
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Camping |
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| Décision Modificative |
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Budget Principal |
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Arena |
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M49 |
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Camping |
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| Dotation de solidarité Rapport d'utilisation des crédits 2002 (112 270,71 €) qui a permis de financer des actions sportives et culturelles |
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| Admission en non valeur : budget principal, budget camping |
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| Surveillance des bains Reconduction de la convention avec Equihen-plage |
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| Grosses réparations en milieu urbain : rue Haffreingue résultat de l'appel d'offres : le moins disant, la SGREG a été retenue pour un total TTC de 266 646,29 € TTC |
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| Primes et indemnités Les primes et indemnités allouées aux agents stagiaires ou titulaires d'un grade de la Fonction Publique Territoriale seront versées au prorata du temps de travail (...) |
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| Bourses Communales Attribution aux étudiants habitant la commune et scolarisés en études supérieures dans un établissement public, une bourse d'étude d'un montant de 159 Euros (+2%) à compter du 1er septembre 2003 |
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| Classes de neige 2004 séjour à la neige de 10 jours pour les enfants des classes de CM2 financement : commune : 40%, CCAS : 20%, famille : 20%, coopérative scolaires : 20% |
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| Participation à l'achat de livres scolaires Participation à l'achat de livres scolaires pour les élèves de la commune scolarisés à St Martin ou à Boulogne St Martin : LP : 33,35 € - Lycée : 55,49 € Boulogne : LP : 33,97 € - Lycée : 56,51 € |
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| Renégociation des contrats d'assurance Il est proposé de confier une mission d'Audit au Cabinet CLASS 62 en deux étapes : étude détaillée - mise en concurrence dans le cas où les économies seraient su moins supérieures à 10% coût de chaque étape : 2451,80 € TTC |
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| Cadeau pour événements Il est proposé de limiter à 150 € maximum le montant des cadeaux qui pourraient être faits pour les médailles du travail, départ en retraite ...) |
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| Vente de logements appartenant à HABITAT 62 La société HABITAT 62 sollicite l'autorisation de mise en vente aux locataires actuels ou à leurs ayant droits, de 34 logements individuels sur les 114 lui appartenant |
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| Création des postes pour les centres de loisirs 32 animateurs, 1 artiste, 2 chauffeurs, 6 directeurs et adjoints |
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| Inventaire Régional des sites Industriels Mr le Préfet nous transmet l'inventaire régional des sites industriels en application de la circulaire du Ministère de l'environnement.Cet inventaire peut être consulté en Mairie et fera l'objet d'une publication dans le journal d'informations locales |
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| Création des commissions municipales Les commissions "Fetes et cérémonies" et "petite enfance, culture" sont supprimées et remplacées par une commission "petite enfance / culture, fêtes et cérémonies" |
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| Création d'un poste d'agent administratif Intégration de Mme Martine FARRANDS qui remplacera Mr SOISSON au service comptable |
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