Conseil Municipal du 17 Juin 2002 |
Liste des Délibérations
Vote du groupe Ensemble Demain :
 Pour |
 Abstention |
 Contre |
Compte Administratif et Compte de gestion du Trésorier PrincipalCommune, M49, Arena, Camping |
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Imputation en Section d'Investissement Achat de matériel informatique | |
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Décision modificative n°1 |
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Réaménagement de prêt |
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Tarifs Municipaux Arena, Camping |
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Information du Conseil Municipal emprunt 2002 |
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Personnel Communal Rémunération des animateurs de centres de loisirs Création des postes pour les centres de loisirs Remplacement de deux agents en congé de maladie Plafond de prime annuelle communale en Euros 7500 Frs --> 1143,77 € |
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Participation pour les enfants de la commune scolarisés en primaire à l'école Sainte Thérèse Participation à hauteur de 2% |
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Dotation de solidarité urbaine : Rapport d'utilisation des crédits Actions Sportives Activités et Actions des Centres de Loisirs Autres Aides (Médiathèque, Service Culturel) |
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Application de la loi relative à la démocratie de proximité Indemnité de fonction des Maires et Adjoints Formation des Elus Remboursement des frais |
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Acquisitions : Parcelle en vue de l'extension du groupe scolaire d'Ecault Terrains pour l'emprise du Collier Voye |
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Ventes et Acquisitions Chemin de l'église Rue des Garennes Rue du Dessous |
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Assurances des risques statutaires du personnel Proposition de résiliation du contrat CNP et mise en concurrence de plusieurs sociétés. |
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Travaux voirie 2002 Proposition de confier au cabinet V2R la Maîtrise d'oeuvre des opérations. |
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Bourses Communales 156 € (pour les études supérieures) |
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Admission en non valeur Pour un montant de 860,70 € pour la commune et 627,75 € pour le camping |
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Classe de Neige 2003 Participation de la commune à hauteur de 40%, CCAS : 20%, familles : 20%, coopératives scolaires : 20% |
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