Conseil Municipal du 17 Mars 2003 |
Liste des Délibérations
Vote du groupe Ensemble Demain :
 Pour |
 Abstention |
 Contre |
 Budget Primitif par chapitre et reprise de l'excédent |
|
| Variation des Taux différenciée Augmentation de 3,5% des contributions directes |
|
| Négociation des emprunts 300 000 € sur 20 ans maximum au taux maximum de 7,5% |
|
| Répartition des subventions Ainsi que l'association YOLE (100 €) |
|
| Reconduction du crédit de trésorerie |
|
| Décision Modificative budget 2002 |
|
| Participation à la Mutuelle |
|
| Sollicitation des crédits européenes dans le cadre des aménagements à S.Allende |
|
| Budget Primitif 2003 - Camping Monsieur le Maire demande au conseil Municipal de l'autoriser à négocier un emprunt de 151.000 € sur une durée de 20 ans au taux maximum de 7,5% |
|
| Budget Primitif 2003 - Arena |
|
| Budget Primitif 2003 - M49 |
|
| Installation Classés La Sous Préfecture sollicite l'avis du Conseil Municipal sur la demande présentée par la CAB afin d'être autorisée à exploiter une installation d'incinération des boues à Outreau |
|
| Rémunération du professeur de danse intervenant à l'école des Sports 38,50 € brut / heure |
|
| Médiathèque Municipale - Regie des Recettes Dans le cadre de l'exposition "Sous le Soleil des Indienes", il convient d'accepter la vente par les services municipaux d'objets appartenant à l'organisateur moyennant la perception de 10% des recettes de la vente |
|
| Convention à titre gratuit avec la BDP pour le prêt de disques CD |
|
| Vente de logements rue Anatole France Sollicitation d'autoriser la mise en vente de 50% des logements de type 3,4 et 5. |
|
| Elaboration du SAGE - bassin c^tier du boulonnais L'avis du conseil est sollicité sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux adopté par la Commission Locale (CLE). |
|
| Travaux rue Haffreingue désignation de la société V2R pour la maîtrise d'oeuvre désignation du coordinateur de sécurité : SODECO appel d'offre ouvert pour les travaux |
|
| Modification du tableau des effectifs |
|
Agent d'entretien de l'école d'Ecault à 90% (31,5 h / semaine) |
|
Création de 2 postes d'agent territorial d'animation pour le CLSH (un poste à temps complet, un poste à temps non complet (17,5h/semaine) |
|
| Budget pour la formation des Elus à hauteur de 3500 € Répartition du budget : Majorité --> 77,7% Opposition --> 22,3% convention avec le CIDEFE pour 2700 € |
|
| Contrat de Maîtrise d'Oeuvre Groupe Scolaire d'Ecault et de Pont de Briques |
|
| Politique de la ville Subvention de 50% pour l'aménagement de Quartier Convention avec l'association "Profession Sport" pour l'intervention éventuelle d'éducateurs sportifs. |
|
Retour à la liste des Conseils Municipaux
Ensemble Demain / Association Loi 1901 / Saint-Etienne-au-Mont - Retour sur ensembledemain.com