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Conseil Municipal du 14 Novembre 2003
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Liste des Délibérations
Vote du groupe Ensemble Demain :
 Travaux en régie
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Subvention de 2287 € pour l'association les 6 miles
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Tarifs municipaux 2004
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Passation en section d'investissement d'une somme de 485,40 €
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Participation à hauteur de 70,88 € par enfant de la commune scolarisée à l'école Ste Thérèse
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Budget :
DM Camping
DM Arena
Dm Commune |
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Avenant 1 - Entreprise NCN - Travaux Camping
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Convention entre EDF et la commune
pour des modifications de l'alimentation électrique du collège P.Eluard |
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Convention ATESAT
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| Avenant sur la gestion des terrains du conservatoire du Littoral |
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Groupe Scolaire d'Ecault
Lancement de l'appel d'offre, désignation du coordinateur de sécurité, désignation du bureau de contrôle pour les travaux du groupe scolaire d'Ecault |
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Groupe Scolaire de Pont de Briques
Dépôt d'un dossier pour le projet " Groupe Scolaire Pont de Briques - Phase 1 et 2 " pour un montant HT de 526 770 €
Demande de subvention " Politique de la Ville " dans le cadre du projet " Groupe Scolaire Pont de Briques - Phase 1 et 2 " à hauteur de 50% des travaux
Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du projet " Groupe Scolaire Pont de Briques - Phase 1 et 2 ", demande d'une participation de 13 700 € par classe maternelle, 30% sur le coût HT de la salle polyvalente |
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