Recherche
 

Exemple : Arena,
France-Lot, ADSL ...
 

 
Association
 

 
Notre Action
 

Dossier A.D.S.L

Dessins Humoristiques
 
Services
 

Plan de la commune  

 

  Ensemble Demain

Association Loi 1901
Saint-Etienne-au-Mont

 Mise à jour du
Version 2.35



Saint-Etienne-au-Mont - Conseil Municipal du 13 Juin 2006
 
 

Liste des Délibérations

Vote du groupe Ensemble Demain :

Pour
Pour

Absention
Abstention

Contre
Contre


Mr GARET demande la parole pour annoncer que : " le groupe de l’opposition ne siégera pas à cette réunion de Conseil Municipal car il juge que le report de l’horaire a été fait pour une raison non valable (premier match de Coupe du Monde de Football FRANCE-SUISSE à 18h00) d’une part et d’autre part que la convocation a été signée par le secrétaire général.

Mlle PASSEBOSC s’étonne de ce choix alors qu’un pouvoir de Mme POTDEVIN (élue de l’opposition) à Mr LEFRANC a été déposé le matin même de la réunion à l’accueil de la Mairie. Mr GARET refuse de siéger et quitte la salle. Le quorum étant atteint, la réunion se poursuit.

 


Compte administratif et compte de gestion 2005
- COMMUNE
- M49
- CAMPING

Ces comptes sont présentés par Mme FLOURET Micheline, doyenne d’âge du conseil. Aucune observation

 


Etat de non valeur Camping

Madame la Présidente explique à l’assemblée les quatre états de non valeur  CAMPING  et demande au Conseil de les approuver.


 


DM1 Commune - DM1 Camping

Madame la Présidente donne les explications sur les deux DM1 à savoir :
- Camping : il s’agit d’un changement d’affectation pour 1000€ afin de régler les états de non valeur.
- Commune : il s’agit de recettes nouvelles déjà encaissées et de changement d’affectation

Elle demande ensuite au Conseil de donner son avis et d’approuver ces DM. Aucune observation n’est formulée et les DM sont approuvées.

 


Retour à la liste des conseils municipaux

© 2003-2008  Ensemble Demain - Design by Grafimages