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  Ensemble Demain

Association Loi 1901
Saint-Etienne-au-Mont

 Mise à jour du
Version 2.35



Saint-Etienne-au-Mont - Conseil Municipal du 01 Juin 2005
 
 

Liste des Délibérations

Vote du groupe Ensemble Demain :

Pour
Pour

Absention
Abstention

Contre
Contre


Installation d'une nouveau Conseiller Municipal

Suite à la démission de Mlle Audrey Boutiller, Monsieur Daniel Latry est désigné en tant que conseiller municipal.

 


Compte administratif et compte de gestion

Le compte administratif et le compte de gestion 2004 ont été présentés par Monsieur Gaston Lefranc, doyen d'âge. Il a demandé au conseil municipal de voter les dits comptes et d'adresser des félicitations à monsieur le maire pour la bonne gestion.

 


Compte administratif et compte de gestion 2004 - M49

Contre
 


Compte administratif et compte de gestion 2004 - Camping

 

Contre


Compte administratif et compte de gestion 2004 - Aréna

Contre


Compte administratif et compte de gestion 2004 - Commune

 

Contre


Convention Hélicéa

Monsieur le Maire donne lecture de la convention Hélicéa permettant aux élèves des écoles de pratiquer la natation et demande au conseil de l'autoriser à la signer.

Madame Telliez demande s'il s'agit des classes de CE1 et CE2. Monsieur Juda répond qu'il s'agit d'une priorité d'Education nationale et qu'il n'est pas possible d'envoyer les classes de CM1 et CM2 pour l'instant. (problèmes d'entrées et de déplacement.

Madame Telliez demande qui apprend à nager ? MNS ou enseignants ? Monsieur Juda répond qu'il s'agit de l'enseignant aidé par des parents formés et par notre éducateur sportif : M. Didier Lacroix. Il précise que la formation que la formation est de la responsabilité de l'Education nationale.

Monsieur Juda rappelle également qu'i s'est battu à la CAB pour le transport des enfants afin de donner à tous les élèves de la communauté d'agglomération la possibilité d'apprendre la natation mais ne se désespère pas pour une évolution favorable.

Pour


Délibération autorisant le passage en investissement de certains mandats - Budget camping

Monsieur le maire demande au conseil municipal de l'autoriser à passer en section d'investissements les mandats du budget "camping.

Contre

 


Convention de mise à disposition d'emplacements publicitaires

Monsieur le Maire demande au conseil municipal l'autorisation de signer la convention de mise à disposition d'emplacements publicitaires.

Absention
 


Désignation des jurés d'assises

Il est procédé par le conseil municipal au tirage au sort de 12 jurés d'assises de Saint-Etienne-au-Mont pour l'année 2006.


 


Garanties d'emprunt Pas-de-Calais Habitat

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les délibérations du 29 mars 2005 concernant les garanties d'emprunts accordés à Pas-de-Calais Habitat pour les prêts "Plus". Le taux d'intérêt ayant changé, Pas-de-Calais Habitat nous demande de prendre une nouvelle délibération.

Pour
 


Résultats de l'appel d'offres - Groupe Scolaire d'Ecault

Monsieur le Maire informe le conseil municipal du résultat de l'appel d'offres concernant les travaux du groupe scolaire d'Ecault. Ces résultats ont été validés lors des réunions de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) des 11 et 23 Mai 2005. Il demande donc au conseil municipal de l'autoriser à signer les actes d'engagement correspondant et de notifier les marchés aux entreprises retenues.

Pour
 


Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l'organisation des Jeux olympiques de 2012

Monsieur le Maire donne lecture de la motion de soutien à la candidature de la ville de Paris pour l'organisation des jeux olympiques de 2012

Pour
 


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